DETERMINATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGO DE LA COLLECTIVITE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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16 résultats pour la valeur "23/10/2009" du filtre Date de séance
MODIFICATION DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES MODIFICATION DU REGLEMENT FINANCIER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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ETUDES DE PROJET ET ACQUISITIONS FONCIÈRES DE LA DEUXIÈME PHASE DE LA LGV RHIN-RHÔNE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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FINANCEMENT DU POSTE DE CHARGE DE MISSION "TOURISME ET PATRIMOINE" DU SIVOM DU PAYS DE BRISACH
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOLGELSHEIM ------ AMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE RETOURNEMENT RUE DU RHIN ------ CONVENTION FINANCIÈRE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL FINANCEMENT DES POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER POUR L'ANNEE 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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MODIFICATION DES LIMITES CANTONALES ENTRE LES CANTONS DE RIBEAUVILLE ET DE SAINTE MARIE-AUX-MINES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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DEVIATION DE WINTZENHEIM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
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REPRISE DU PARRAINAGE AU SEIN DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE RÉALISATION DE LA 2ÈME PHASE DE LA LGV EST EUROPÉENNE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
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ALTERNATIVES AU PLACEMENT CLASSIQUE DANS LE CHAMP DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin